Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur ORSET Olivier
/
ICE TISANE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ICE TISANE
M. ORSET Olivier

Numéro de dépôt :
4228711
Date de dépôt :
25/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2025
ICE TISANE de ORSET Olivier

Présentation de la marque ICE TISANE

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2015 par monsieur ORSET Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICE TISANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est monsieur ORSET Olivier domicilié(e) Le millet, 1 Villa Karoli - 73800 - PLANAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE domicilié(e) Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque ICE TISANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICE TISANE arrivera à expiration en date du 25 novembre 2025.

ORSET Olivier a également déposé les autres marques suivantes : LA CHOCOLATERIE ARTISANALE SAVOIE , la fabrique bio BY MAISON ORSET , ORSET


M. ORSET Olivier - Le millet, 1 Villa Karoli - 73800 - PLANAISE - France


MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE - Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Infusions à base de plantes ; infusions non médicinales ; tisanes autres qu'à usage médicinal ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bâtonnets glacés ; boissons à base de thé contenant des aromates de fruits ; café ; café glacé ; glaces alimentaires aromatisées ; sorbets [glaces alimentaires] ; thé ; thé glacé ; thés aux fruits ;

Boissons à base de fruits ; boissons à base de jus de fruits ; boissons aromatisées aux fruits ; boissons aux fruits ; boissons aux sirops de fruits additionnées d'eau ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; boissons de fruits sans alcool ; boissons glacées aux fruits ; boissons glacées à base de fruits ; boissons sans alcool à base de fruits, aromatisées au thé ; concentrés de jus de fruits ; jus de fruits ; nectars de fruits ; sirops pour boissons.